1- Acceptation des conditions générales d'utilisation
Lisez attentivement ces conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions Générales") avant d'utiliser ce site Internet. Les présentes Conditions Générales régissent les modalités
d'utilisation du site ablas-astrology.com
L'internaute se connectant au site doit être une personne physique âgée de plus de 18 ans et sera désigné ci-après dans les Conditions Générales par le terme "utilisateur" ou "Membre".
Le seul fait de pénétrer sur le site www.ablas-astrology.com constitue une acceptation par l'utilisateur de l'intégralité des conditions générales.
2. Description des services «ABLAS astrology»
www.ablas-astrology.com est un site Internet principalement dédié à l'astrologie (le " Site "). ABLAS astrology fournit à ses utilisateurs, via le réseau mondial Internet et, le cas échéant, par
courriers électroniques, un certain nombre de services gratuits ou payants liés au domaine de l'astrologie.
www.ablas-astrology.com
fournit
à
ses
utilisateurs,
d'une
part
des
services
et
gratuits
sous
formes
d’articles
mis
en
ligne
ou
d’autres
produits
en
rapport
avec
l’astrologie,
et,
d'autre
part,
des
service payants, tels que des consultations, des formations, des livres ou des réponses à des questions spécifiques par l’astrologie ou l’oracle de Belline.
3. Connexion
Afin d'accéder au site et d'utiliser les services, l'utilisateur doit disposer d'un accès Internet soit directement soit par l'intermédiaire d'appareils ayant un accès à du contenu Internet. Les
coûts de connexion au réseau Internet ainsi qu'au site resteront à la charge exclusive de l'utilisateur.
L'utilisateur doit en outre se munir de tout matériel nécessaire afin d'assurer cette connexion au réseau Internet et notamment un ordinateur et un modem ou tout autre outil de connexion et
posséder le cas échéant un login et une adresse électronique.
4. Les services Personnalisés d'ABLAS astrology
Afin d'accéder aux services Personnalisés, l'utilisateur doit souscrire auprès d'ABLAS astrology afin d’avoir accès aux formulaires de commande se trouvant sur les pages du Site prévues à cet
effet.
Pour
qu'ABLAS
astrology
puisse
proposer
des
services
performants
et
personnalisés
à
l'utilisateur,
celui-ci
s'engage
(1)
à
fournir
des
informations
le
concernant
à
jour,
complètes
et
exactes
conformément aux demandes d'ABLAS astrology. (2) Le cas échéant les mettre à jour, par email ou tout autre moyen à sa convenance.
5. Résiliation
ABLAS astrology se réserve le droit de refuser les demandes de manière définitive à toute personne si :
- Elle a volontairement fourni des informations fausses lors de sa demande d’information ou dans sa commande
- L'utilisateur a interféré avec d'autres utilisateurs des services d'ABLAS astrology
- L'utilisateur a violé les présentes Conditions Générales.
6. Données nominatives. Traitement des Informations nominatives
ABLAS astrology pourra recueillir des données nominatives concernant ses utilisateurs fournies par eux lors de leur demande de service.
L'utilisateur autorise ABLAS astrology à constituer, conserver et mettre à jour un fichier comprenant les informations personnelles que l'utilisateur lui transmet.
Conformément
aux
dispositions
de
la
loi
n°78-17
du
6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
libertés,
l'utilisateur
dispose
d'un
droit
d'accès,
d'opposition
et
de
rectification
sur
les
données
nominatives
qu'il
fournit
dans
le
cadre
de
son
utilisation
des
services
du
Site.
En
conséquence,
l'utilisateur
peut
exiger
la
communication
de
ces
informations
nominatives
et,
qu'elles soient supprimées ou que soit rectifiée, complétée, clarifiée, mise à jour ou effacée toute information inexacte, incomplète ou ambiguë le concernant.
L'utilisateur
peut
contacter
ABLAS
astrology
pour
toute
information
complémentaire
concernant
la
constitution,
la
conservation,
la
mise
à
jour
et
l'utilisation
de
ces
informations
et
exercer
ses
droits
d'accès,
de
rectification
et/ou
d'opposition
en
adressant
un
courrier
à
l'adresse
suivante
:
ABLAS
astrology,
852/3182
Surfers
Paradise
Boulevard
–
Surfers
Paradise
QLD
4215
(Australie).
Afin
de
permettre
à
ABLAS
astrology
de
fournir
à
ses
utilisateurs
un
service
de
qualité,
à
même
de
répondre
aux
besoins
de
ses
utilisateurs,
l'utilisateur
accepte
par
les
présentes
qu'ABLAS
astrology
puisse
accéder
à
ses
Données
personnelles
en
cas
de
besoin
ou
pour
enquêter
sur
toute
réclamation,
allégation
ou
autre
abus.
Toutefois,
l'utilisateur
peut
également
s'y
opposer
conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.
ABLAS astrology ne revendra ni ne divulguera jamais aucune des informations collectées auprès de ses utilisateurs.
Les
cookies
permettent
de
collecter
des
informations
relatives
à
la
navigation
de
l'ordinateur
de
chaque
utilisateur
sur
le
Site
sans
pour
autant
l'identifier
formellement.
S'il
ne
souhaite
pas
être reconnu par un cookie, il a la possibilité de désactiver cette fonction à partir de sa plateforme informatique.
ABLAS
astrology
n'est
pas
responsable
des
pratiques
commerciales
mises
en
œuvre
sur
d'autres
Sites
auxquels
les
utilisateurs
ou
Membres
auraient
accès
depuis
le
Site
Ablas
astrology
par
les liens hypertextes, logos, boutons, etc. situés sur le Site.
7. Les Engagements de tout utilisateur
Le droit d'utiliser les services est personnel à l'utilisateur.
L'utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser dans un but commercial les services sans l'accord préalable écrit d'ABLAS astrology.
L'utilisation des services est soumise et régie par les lois et réglementations australiennes et françaises.
L'utilisateur est responsable de toutes les utilisations qu’il fait du Site, que celles-ci soient ou non expressément autorisées par lui.
L'utilisateur
s'engage
à
prévenir
immédiatement
ABLAS
astrology
par
écrit,
en
cas
d'utilisation
frauduleuse
de
ses
données
personnelles
dont
il
aurait
pris
connaissance.
Dans
l'hypothèse
d'une utilisation frauduleuse, ABLAS astrology se réserve le droit de prendre les mesures qui s’imposeront pour obtenir réparation du préjudice causé.
L'utilisateur reconnaît et accepte d'assumer seul l'entière responsabilité du contenu de ses transmissions à travers le Site.
L'utilisateur
s'engage
à
ne
pas
utiliser
le
Site
et
les
services
à
des
fins
illégales
notamment
à
ne
pas
transmettre
des
messages
contraires
à
l'ordre
public
et
aux
bonnes
mœurs,
et
des
propos
diffamatoires,
des
éléments
attentatoires
à
la
vie
privée
de
tiers;
à
ne
pas
transmettre
de
messages,
d'éléments
d'informations
qui
pourraient
nuire
de
manière
quelconque
aux
droits
d'ABLAS
astrology
et/ou
aux
droits
de
tiers
notamment
à
ne
pas
porter
atteinte
aux
droits
patrimoniaux
d'ABLAS
astrology
et/ou
à
ceux
d'un
tiers
;
à
informer
ABLAS
astrology
de
toute
violation
dont
l'utilisateur
pourrait
avoir
connaissance
;
à
ne
pas
accéder
ou
tenter
d'accéder
de
façon
illicite
à
d'autres
réseaux
ou
systèmes
informatiques
connectés
au
Site;
à
ne
pas
interférer
dans
l'utilisation et la jouissance des services par d'autres utilisateurs ; à ne pas utiliser le Site pour transmettre des virus, cheval de Troie ou autres programmes nuisibles.
8. Garanties
L'utilisateur accepte et comprend que les services sont fournis en l'état. ABLAS astrology n'assume aucune responsabilité pour la durée, l'effacement, la mauvaise livraison ou le défaut
d'enregistrement de la communication d'un utilisateur ou la mise en place de personnalisation.
L'utilisation
des
services
est
au
seul
risque
de
l'utilisateur
qui
sera
seul
responsable
pour
tout
dommage
causé
à
son
ordinateur
ou
la
perte
de
données
qui
résulteraient
du
téléchargement
du
Contenu.
ABLAS
astrology
ne
fournit
aucune
garantie
de
quelque
nature
que
ce
soit,
expresse
ou
implicite,
en
ce
inclus
sans
être
limitatif,
déclarations
et
quant
aux
résultats
qui
peuvent
être
obtenus
via l'utilisation des services.
9. Limitation de responsabilité
ABLAS astrology ne sera pas responsable des dommages directs et indirects de quelque nature que ce soit en ce inclus, sans que cette liste ne soit limitative, perte de profits résultant :
1. de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser les services,
2. tous les biens ou services achetés ou obtenus via le Site ou les messages reçus ou les transactions effectuées et conclues via les services d'ABLAS astrology,
- la perte due à un accès non autorisé ou l'altération des transmissions d'un internaute ou des données ou
- pour les coûts engendrés par la fourniture de biens ou de services de substitution, et ce même si ABLAS astrology a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
3.
en
cas
d'informations
litigieuses
ou
erronées
sur
les
pages
du
site
www.ablas-astrology.com
:
si
jamais
une
quelconque
information
vous
paraît
de
nature
à
ternir
la
réputation
d'une
personne
ou
d'un
groupe
de
personnes,
qu'elle
vous
paraît
fausse
ou
litigieuse,
n'hésitez
pas
à
nous
envoyer
un
Email
:
nous
retirerons
alors
immédiatement
l'information
en
question
sur
votre
demande.
L'ensemble
des
informations
diffusées
le
sont
avec
bonne
foi
et
dans
l'exercice
normal
de
l'activité
de
tout
site
d'astrologie
:
interprétations
de
thèmes
astrologiques,
informations
lues
dans
la
presse
comme
les
dates
de
naissance
des
personnes
ayant
une
vie
publique,
articles
déjà
publiés
sur
Internet
etc.
Ayant
la
vocation
d'un
site
de
conseil
et
d'aide,
et
non d'un site de nature polémique, ABLAS astrology souhaite éviter toute atteinte à l'honneur d'une personne physique ou morale.
10. Indemnisation
L'utilisateur s'engage à garantir ABLAS astrology contre tout dommage, plainte ou demande (incluant, sans que cette liste ne soit limitative, les frais d'avocats et de conseils) émanant de tiers
consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de Contenu sur le Site, à son utilisation des services, à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d'autrui.
11. Droit de propriété de ABLAS astrology
L'utilisateur reconnaît et accepte que le Contenu en ce inclus sans que cette liste ne soit limitative les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels
contenus dans les publicités sponsorisées ou distribuées via courrier électronique, information commerciale produite et présentée par ABLAS astrology, ses fournisseurs ou annonceurs, sont
protégées par le droit de propriété intellectuelle australien et français, le droit des marques, le droit des brevets ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. L'utilisateur n'est pas
autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu sans avoir obtenu l'accord écrit d'ABLAS astrology.
12. Durée des Conditions Générales
Les Conditions Générales entrent en vigueur à compter de l'acceptation par l'utilisateur et se poursuivront pour une durée indéterminée sauf en cas de résiliation conformément à ce qui est
stipulé à l'article 7 des Conditions Générales.
13. Modification des services et/ou des Conditions Générales
ABLAS astrology se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie des services et en informera l'utilisateur. ABLAS astrology ne
pourra être tenu responsable à l'encontre de l'utilisateur ou à l'encontre de tiers pour toute modification, suspension ou interruption des services.
ABLAS astrology peut à tout moment modifier les dispositions des Conditions Générales.
En
cas
de
contradiction
entre
les
dispositions
des
Conditions
Générales
et
tout
changement
qui
leur
serait
apporté
notamment
afin
de
respecter
les
lois
et
réglementation
nationales
en
vigueur, les modifications apportées prévaudront.
14. Notification
Toutes les notifications devront être effectuées par écrit et pourront être adressées par courrier postal à l'adresse suivante : ABLAS astrology, 2707/18 Hanla Street – Surfers Paradise Qld
4215 (Australie).
15. Divers
Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre ABLAS astrology et l'utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des services et se substituent à tout accord
éventuellement intervenu antérieurement entre l'utilisateur et ABLAS astrology. Les services de consultations diverses présentés sont exclusivement pris en charge par ABLAS astrology et
aucune autre société ou sous-traitant. Si tel devait être le cas, l’utilisateur en serait immédiatement informé sur le Site.
16. Loi applicable et Juridiction compétente
Ces Conditions Générales sont soumises au droit australien et français. En cas de litige relatif aux présentes Conditions Générales, compétence exclusive est attribuée Office of Fair Trading -
Upper Plaza Tce - 33 Charlotte St - Brisbane Queensland 4000 (Australia) ou au Tribunal de Commerce de Paris, sauf en cas de litige avec des non commerçants pour lesquels les
règles de compétence légale s'appliquent.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
L’école
ABLAS
représentée
sur
le
site
www.ablas-astrology.com
a
été
fondée
à
Brisbane
en
Australie,
en
décembre
1982.
Elle
est
enregistrée
à
Brisbane
sous
le
numéro (Business Number) BN 66 752 188 553
Visitez cette page pour obtenir des informations sur l’origine de cette aventure astrologique
www.ablas-astrology.com/origine.htm
Mentions légales
1- Acceptation des conditions générales d'utilisation
Lisez attentivement ces conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions
Générales") avant d'utiliser ce site Internet. Les présentes Conditions Générales
régissent les modalités d'utilisation du site ablas-astrology.com
L'internaute
se
connectant
au
site
doit
être
une
personne
physique
âgée
de
plus
de
18
ans
et
sera
désigné
ci-après
dans
les
Conditions
Générales
par
le
terme
"utilisateur" ou "Membre".
Le
seul
fait
de
pénétrer
sur
le
site
www.ablas-astrology.com
constitue
une
acceptation par l'utilisateur de l'intégralité des conditions générales.
2. Description des services «ABLAS astrology»
www.ablas-astrology.com est un site Internet principalement dédié à l'astrologie (le "
Site "). ABLAS astrology fournit à ses utilisateurs, via le réseau mondial Internet et,
le cas échéant, par courriers électroniques, un certain nombre de services gratuits
ou payants liés au domaine de l'astrologie.
www.ablas-astrology.com
fournit
à
ses
utilisateurs,
d'une
part
des
services
et
gratuits
sous
formes
d’articles
mis
en
ligne
ou
d’autres
produits
en
rapport
avec
l’astrologie,
et,
d'autre
part,
des
service
payants,
tels
que
des
consultations,
des
formations,
des
livres
ou
des
réponses
à
des
questions
spécifiques
par
l’astrologie
ou
l’oracle de Belline.
3. Connexion
Afin d'accéder au site et d'utiliser les services, l'utilisateur doit disposer d'un accès
Internet soit directement soit par l'intermédiaire d'appareils ayant un accès à du
contenu Internet. Les coûts de connexion au réseau Internet ainsi qu'au site
resteront à la charge exclusive de l'utilisateur.
L'utilisateur doit en outre se munir de tout matériel nécessaire afin d'assurer cette
connexion au réseau Internet et notamment un ordinateur et un modem ou tout
autre outil de connexion et posséder le cas échéant un login et une adresse
électronique.
4. Les services Personnalisés d'ABLAS astrology
Afin d'accéder aux services Personnalisés, l'utilisateur doit souscrire auprès d'ABLAS
astrology afin d’avoir accès aux formulaires de commande se trouvant sur les pages
du Site prévues à cet effet.
Pour
qu'ABLAS
astrology
puisse
proposer
des
services
performants
et
personnalisés
à
l'utilisateur,
celui-ci
s'engage
(1)
à
fournir
des
informations
le
concernant
à
jour,
complètes
et
exactes
conformément
aux
demandes
d'ABLAS
astrology.
(2)
Le
cas
échéant les mettre à jour, par email ou tout autre moyen à sa convenance.
5. Résiliation
ABLAS astrology se réserve le droit de refuser les demandes de manière définitive à
toute personne si :
-
Elle
a
volontairement
fourni
des
informations
fausses
lors
de
sa
demande
d’information ou dans sa commande
- L'utilisateur a interféré avec d'autres utilisateurs des services d'ABLAS astrology
- L'utilisateur a violé les présentes Conditions Générales.
6. Données nominatives. Traitement des Informations nominatives
ABLAS astrology pourra recueillir des données nominatives concernant ses
utilisateurs fournies par eux lors de leur demande de service.
L'utilisateur
autorise
ABLAS
astrology
à
constituer,
conserver
et
mettre
à
jour
un
fichier comprenant les informations personnelles que l'utilisateur lui transmet.
Conformément
aux
dispositions
de
la
loi
n°78-17
du
6
janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et
libertés,
l'utilisateur
dispose
d'un
droit
d'accès,
d'opposition
et
de
rectification
sur
les
données
nominatives
qu'il
fournit
dans
le
cadre
de
son
utilisation
des
services
du
Site.
En
conséquence,
l'utilisateur
peut
exiger
la
communication
de
ces
informations
nominatives
et,
qu'elles
soient
supprimées
ou
que
soit
rectifiée,
complétée,
clarifiée,
mise
à
jour
ou
effacée
toute
information
inexacte, incomplète ou ambiguë le concernant.
L'utilisateur
peut
contacter
ABLAS
astrology
pour
toute
information
complémentaire
concernant
la
constitution,
la
conservation,
la
mise
à
jour
et
l'utilisation
de
ces
informations
et
exercer
ses
droits
d'accès,
de
rectification
et/ou
d'opposition
en
adressant
un
courrier
à
l'adresse
suivante
:
ABLAS
astrology,
852/3182
Surfers
Paradise Boulevard – Surfers Paradise QLD 4215 (Australie).
Afin
de
permettre
à
ABLAS
astrology
de
fournir
à
ses
utilisateurs
un
service
de
qualité,
à
même
de
répondre
aux
besoins
de
ses
utilisateurs,
l'utilisateur
accepte
par
les
présentes
qu'ABLAS
astrology
puisse
accéder
à
ses
Données
personnelles
en
cas
de
besoin
ou
pour
enquêter
sur
toute
réclamation,
allégation
ou
autre
abus.
Toutefois,
l'utilisateur
peut
également
s'y
opposer
conformément
à
la
loi
n°78-17
du
6 janvier 1978.
ABLAS
astrology
ne
revendra
ni
ne
divulguera
jamais
aucune
des
informations collectées auprès de ses utilisateurs.
Les
cookies
permettent
de
collecter
des
informations
relatives
à
la
navigation
de
l'ordinateur
de
chaque
utilisateur
sur
le
Site
sans
pour
autant
l'identifier
formellement.
S'il
ne
souhaite
pas
être
reconnu
par
un
cookie,
il
a
la
possibilité
de
désactiver cette fonction à partir de sa plateforme informatique.
ABLAS
astrology
n'est
pas
responsable
des
pratiques
commerciales
mises
en
œuvre
sur
d'autres
Sites
auxquels
les
utilisateurs
ou
Membres
auraient
accès
depuis
le
Site
Ablas astrology par les liens hypertextes, logos, boutons, etc. situés sur le Site.
7. Les Engagements de tout utilisateur
Le droit d'utiliser les services est personnel à l'utilisateur.
L'utilisateur
s'engage
à
ne
pas
revendre
et
à
ne
pas
utiliser
dans
un
but
commercial
les services sans l'accord préalable écrit d'ABLAS astrology.
L'utilisation
des
services
est
soumise
et
régie
par
les
lois
et
réglementations
australiennes et françaises.
L'utilisateur
est
responsable
de
toutes
les
utilisations
qu’il
fait
du
Site,
que
celles-ci
soient ou non expressément autorisées par lui.
L'utilisateur
s'engage
à
prévenir
immédiatement
ABLAS
astrology
par
écrit,
en
cas
d'utilisation
frauduleuse
de
ses
données
personnelles
dont
il
aurait
pris
connaissance.
Dans
l'hypothèse
d'une
utilisation
frauduleuse,
ABLAS
astrology
se
réserve
le
droit
de
prendre
les
mesures
qui
s’imposeront
pour
obtenir
réparation
du
préjudice causé.
L'utilisateur
reconnaît
et
accepte
d'assumer
seul
l'entière
responsabilité
du
contenu
de ses transmissions à travers le Site.
L'utilisateur
s'engage
à
ne
pas
utiliser
le
Site
et
les
services
à
des
fins
illégales
notamment
à
ne
pas
transmettre
des
messages
contraires
à
l'ordre
public
et
aux
bonnes
mœurs,
et
des
propos
diffamatoires,
des
éléments
attentatoires
à
la
vie
privée
de
tiers;
à
ne
pas
transmettre
de
messages,
d'éléments
d'informations
qui
pourraient
nuire
de
manière
quelconque
aux
droits
d'ABLAS
astrology
et/ou
aux
droits
de
tiers
notamment
à
ne
pas
porter
atteinte
aux
droits
patrimoniaux
d'ABLAS
astrology et/ou à ceux d'un tiers ; à informer ABLAS astrology de toute violation dont
l'utilisateur
pourrait
avoir
connaissance
;
à
ne
pas
accéder
ou
tenter
d'accéder
de
façon
illicite
à
d'autres
réseaux
ou
systèmes
informatiques
connectés
au
Site;
à
ne
pas
interférer
dans
l'utilisation
et
la
jouissance
des
services
par
d'autres
utilisateurs
;
à
ne
pas
utiliser
le
Site
pour
transmettre
des
virus,
cheval
de
Troie
ou
autres
programmes nuisibles.
8. Garanties
L'utilisateur accepte et comprend que les services sont fournis en l'état. ABLAS
astrology n'assume aucune responsabilité pour la durée, l'effacement, la mauvaise
livraison ou le défaut d'enregistrement de la communication d'un utilisateur ou la
mise en place de personnalisation.
L'utilisation
des
services
est
au
seul
risque
de
l'utilisateur
qui
sera
seul
responsable
pour
tout
dommage
causé
à
son
ordinateur
ou
la
perte
de
données
qui
résulteraient
du téléchargement du Contenu.
ABLAS
astrology
ne
fournit
aucune
garantie
de
quelque
nature
que
ce
soit,
expresse
ou
implicite,
en
ce
inclus
sans
être
limitatif,
déclarations
et
quant
aux
résultats
qui
peuvent être obtenus via l'utilisation des services.
9. Limitation de responsabilité
ABLAS astrology ne sera pas responsable des dommages directs et indirects de
quelque nature que ce soit en ce inclus, sans que cette liste ne soit limitative, perte
de profits résultant :
1. de l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser les services,
2.
tous
les
biens
ou
services
achetés
ou
obtenus
via
le
Site
ou
les
messages
reçus
ou
les transactions effectuées et conclues via les services d'ABLAS astrology,
-
la
perte
due
à
un
accès
non
autorisé
ou
l'altération
des
transmissions
d'un
internaute ou des données ou
-
pour
les
coûts
engendrés
par
la
fourniture
de
biens
ou
de
services
de
substitution,
et ce même si ABLAS astrology a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
3.
en
cas
d'informations
litigieuses
ou
erronées
sur
les
pages
du
site
www.ablas-
astrology.com
:
si
jamais
une
quelconque
information
vous
paraît
de
nature
à
ternir
la
réputation
d'une
personne
ou
d'un
groupe
de
personnes,
qu'elle
vous
paraît
fausse
ou
litigieuse,
n'hésitez
pas
à
nous
envoyer
un
Email
:
nous
retirerons
alors
immédiatement
l'information
en
question
sur
votre
demande.
L'ensemble
des
informations
diffusées
le
sont
avec
bonne
foi
et
dans
l'exercice
normal
de
l'activité
de
tout
site
d'astrologie
:
interprétations
de
thèmes
astrologiques,
informations
lues
dans
la
presse
comme
les
dates
de
naissance
des
personnes
ayant
une
vie
publique,
articles
déjà
publiés
sur
Internet
etc.
Ayant
la
vocation
d'un
site
de
conseil
et
d'aide,
et
non
d'un
site
de
nature
polémique,
ABLAS
astrology
souhaite
éviter
toute
atteinte
à l'honneur d'une personne physique ou morale.
10. Indemnisation
L'utilisateur s'engage à garantir ABLAS astrology contre tout dommage, plainte ou
demande (incluant, sans que cette liste ne soit limitative, les frais d'avocats et de
conseils) émanant de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion ou la transmission de
Contenu sur le Site, à son utilisation des services, à la violation des présentes
Conditions Générales ou des droits d'autrui.
11. Droit de propriété de ABLAS astrology
L'utilisateur reconnaît et accepte que le Contenu en ce inclus sans que cette liste ne
soit limitative les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou
autres matériels contenus dans les publicités sponsorisées ou distribuées via courrier
électronique, information commerciale produite et présentée par ABLAS astrology,
ses fournisseurs ou annonceurs, sont protégées par le droit de propriété
intellectuelle australien et français, le droit des marques, le droit des brevets ou tout
autre droit reconnu par la législation en vigueur. L'utilisateur n'est pas autorisé à
copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du
Contenu sans avoir obtenu l'accord écrit d'ABLAS astrology.
12. Durée des Conditions Générales
Les Conditions Générales entrent en vigueur à compter de l'acceptation par
l'utilisateur et se poursuivront pour une durée indéterminée sauf en cas de résiliation
conformément à ce qui est stipulé à l'article 7 des Conditions Générales.
13. Modification des services et/ou des Conditions Générales
ABLAS astrology se réserve le droit, à tout moment, de modifier interrompre
temporairement ou définitivement tout ou partie des services et en informera
l'utilisateur. ABLAS astrology ne pourra être tenu responsable à l'encontre de
l'utilisateur ou à l'encontre de tiers pour toute modification, suspension ou
interruption des services.
ABLAS
astrology
peut
à
tout
moment
modifier
les
dispositions
des
Conditions
Générales.
En
cas
de
contradiction
entre
les
dispositions
des
Conditions
Générales
et
tout
changement
qui
leur
serait
apporté
notamment
afin
de
respecter
les
lois
et
réglementation nationales en vigueur, les modifications apportées prévaudront.
14. Notification
Toutes les notifications devront être effectuées par écrit et pourront être adressées
par courrier postal à l'adresse suivante : ABLAS astrology, 852/3182 Surfers Paradise
boulevard – Surfers Paradise Qld 4215 (Australie).
15. Divers
Les présentes Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord passé entre
ABLAS astrology et l'utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des services et se
substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre l'utilisateur
et ABLAS astrology. Les services de consultations diverses présentés sont
exclusivement pris en charge par ABLAS astrology et aucune autre société ou sous-
traitant. Si tel devait être le cas, l’utilisateur en serait immédiatement informé sur le
Site.
16. Loi applicable et Juridiction compétente
Ces Conditions Générales sont soumises au droit australien et français. En cas de
litige relatif aux présentes Conditions Générales, compétence exclusive est attribuée
Office of Fair Trading - Upper Plaza Tce - 33 Charlotte St - Brisbane
Queensland 4000 (Australia) ou au Tribunal de Commerce de Paris, sauf en cas
de litige avec des non commerçants pour lesquels les règles de compétence légale
s'appliquent.
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L’école
ABLAS
représentée
sur
le
site
www.ablas-astrology.com
a
été
fondée
à
Brisbane
en
Australie,
en
décembre
1982.
Elle
est
enregistrée
à
Brisbane sous le numéro (Business Number) BN 66 752 188 553
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